Avenant au contrat de travail

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Présentation

L'avenant au contrat de travail est un acte par lequel les parties du contrat principal conviennent d'adapter ou de compléter une ou plusieurs des clauses du dit contrat.
Ce document complémente un contrat de travail en cours. Cela être dû par exemple par un changement de situation de l'une des parties, ou de la survenance d'un événement qui modifie les obligations contenues dans le contrat.

Cadre juridique


Les mêmes règles qui seront appliqués au contrat principal.

Annexes


Version Word modifiable

Options


employeur personne morale, employé, salarié, modification d'article, ajout d'article, suppression d'article, date d'entrée en vigueur différée

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Avenant au __[Titre du contrat initial]__


IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

Préambule:

Les Parties ont signé un __[Titre du contrat initial]__, __[Référence du contrat initial (optionnel)] (opt.) __ en date du __[Date de la signature du contrat initial]__, ci-après le dénommé « Contrat ».

Les parties se sont rapprochées en vue de la conclusion du présent avenant afin d’apporter les modifications ci-dessous au Contrat __[Motif de cet avenant (optionnel)] (opt.) __.

Article 1 - __[Nom de l'article concerné]__

Le présent article remplace et annule l’ancien article __[Numéro de l'article concerné]__ << __[Nom de l'article concerné]__ >> dans le Contrat. Cet article dispose :

<< __[Texte du nouvel article]__ >>

Article 2 - Entrée en vigueur

Le présent avenant entrera en vigueur dés la signature du présent avenant.

Les modifications apportées par le présent avenant annulent et remplacent les dispositions précédentes. Toute autre disposition du Contrat n’ayant pas fait l’objet d’une modification en vertu du présent avenant demeure en vigueur.



Fait à __[Ville où le présent contrat est signé]__,

Le __[Date de signature]__,

En __[Nombre d'exemplaires du contrat]__ originaux dont un est remis à chacune des parties qui le reconnaît.



L'Employeur

« Faire précéder la signature de la mention "Lu et approuvé" »



Le Salarié

« Faire précéder la signature de la mention "Lu et approuvé" »

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